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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon vie religieuse
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Croissant
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
École de filles.
École de filles.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.