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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Logis Neuf (Confrançon, Ain, France ; lieudit) immobilier
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Croissant
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.