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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Groupe de documents administration générale
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Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Installations classées.
Installations classées.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.