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Fonds communal de Confrançon Logis Neuf (Confrançon, Ain, France ; lieudit) French
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Assainissement.
Assainissement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.