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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes Ain (Rhône-Alpes, France ; département) opinion
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Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, v...
Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, vue 01.
Presbystère.
Presbystère.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.