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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes Groupe de documents
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Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Tables décennales.
Tables décennales.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Viticulture.
Viticulture.