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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Notaires.
Notaires.
n°01 139 N 0003 (1981) – 82 N 0336 (1982)
n°01 139 N 0003 (1981) – 82 N 0336 (1982)
n°1 1716 (1947) – 19 489 (1964)
n°1 1716 (1947) – 19 489 (1964)
n°20 250 (1965) – 40 493 (1970)
n°20 250 (1965) – 40 493 (1970)
n°42 389 (1971) – 74 595 (1977)
n°42 389 (1971) – 74 595 (1977)
n°75 056 (1977) – 80 06 394 (1980)
n°75 056 (1977) – 80 06 394 (1980)
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Ouvrage manuscrit.
Ouvrage manuscrit.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Personnel municipal
Personnel municipal
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Plan de l’intérieur de l’église, vue 01.
Plan de l’intérieur de l’église, vue 01.
Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La...
Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert,...
Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des ...
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des ...
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 02.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt co...
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt co...
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 02.
Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.
Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.
Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de...
Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 01.
Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de...
Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 02.
Plan pour l'agrandissement et réparations intérieures et extérieures de l’église et réparations a...
Plan pour l'agrandissement et réparations intérieures et extérieures de l’église et réparations au presbytère, vue 01.
Plans visuels de diverses propriétés.
Plans visuels de diverses propriétés.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Police du roulage.
Police du roulage.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police générale
Police générale
Police locale
Police locale
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Ponts.
Ponts.
Population
Population
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Préparation du recensement et mobilisation.
Préparation du recensement et mobilisation.
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