Édifices scolaires et d'enseignement
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Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Acquisition d’un jardin pour l’école : acte notarié, correspondance (1869).
Réparations à l’école des garçons : résumé du devis, devis, plan calque, délibération, correspondance (1888).
Appropriation de l’école mixte : travaux, arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, soumissions, pièces comptables, correspondance (1911-1914).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Instituteurs et personnel administratif, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, états de fréquentation des élèves pour servir au traitement des instituteurs, autorisations d’enseigner, instructions, correspondance (1846-1882).
Délégué cantonal à la surveillance des écoles : notification de nomination (1881).
Comité d’instruction primaire pour l’arrondissement de Bourg : notification de nomination (1834).
Projet de regroupement des écoles de Pouillat et de Montfleur (Jura) : refus du préfet (1833).
Gratuité de l’école : liste nominative, correspondance (1856, 1863, 1866).
Instruction des pauvres : correspondance (1858).
Mobilier scolaire, acquisition : attribution de crédits, notifications (1845-1872) ; mobilier personnel de l’instituteur, acquisition : correspondance (1866) ; catalogue (1882).
Caisse des écoles : état des dépenses, liste des documents remis au secrétariat de mairie (1932).
Cahier d’école de C. C. (1936-1937).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Écoulement des eaux pluviales dans un fossé du chemin vicinal ordinaire n°2 : pétition des riverains, rapport de l’ingénieur du service vicinal.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Location : cahiers des charges, baux, procès-verbaux d’adjudication, délibérations, correspondance (1840, 1848-1849, 1858, 1877-1953).
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Donation de Bernard Fornier, propriétaire rentier de Saint Amour, d’une source d’eau située au lieudit Les Grandes Vignes pour l’alimentation de deux fontaines publiques : acte notarié, actes de donation.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Dépenses. – Enregistrement des mandats : cahier (1955-1957). Dépenses et recettes. – Exécution : bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1958-1982).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Factures, quittances, reçus.
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Délibération.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Curage de trois biefs traversant la prairie communale de Pouillat : arrêtés préfectoraux, correspondance (1841).
Curage du bief de Merdaré : arrêtés préfectoraux, correspondance (1844, 1871, 1876, 1892) ; curage du bief de Merdaré et de ses affluents : correspondance (1865).
Curage du ruisseau de la prairie de Pouillat : projet de règlement, arrêté préfectoral, correspondance (1854-1856).
Curage du ruisseau de Devant la Roche : arrêté préfectoral, correspondance (1873).
Curage du ruisseau de Bourciat sur le territoire de Pouillat : arrêtés préfectoraux, règlement, enquête publique, délibérations (1889, 1928-1930).
Curage du bief de Pouillat entre les lieuxdits Au Bourbouillon et La Cula : arrêtés préfectoraux, arrêté du maire, correspondance (1932-1933).
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Quelques pièces contiennent des informations sur la vie privée (délai de communicabilité de 50 ans).
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Combustibles liquides à usage agricole, demandes de contingent : liste nominative.
Contributions directes et indirectes
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Contributions directes et impôts locaux.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
États du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
État de sections, matrices de rôles.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Contentieux et affaires litigieuses.
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Litige contre le sieur Chapuis, propriétaire concernant une usurpation de terrain : correspondance (1849).
Affaire Joseph Fillod, ancien maire, concernant des dégradations à la maison commune : arrêté préfectoral, correspondance (1856).
Affaire Louis Voiturier concernant une anticipation faite sur le chemin de petite vicinalité n°4 dit de Chez Cartaz : relations avec le Préfet, plan, correspondance (1859).
Affaire Auguste Piquand concernant une indemnité de location d’une partie de la maison d’école : délibérations, correspondance (1882).
Affaire H. A., docteur en médecine, concernant l’annulation d’un bail de chasse : délibérations, relations avec la Préfecture, état de frais, correspondance (1926-1928).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Communaux cultivés et arbres. – Vente.
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Vente aux enchères de cinq tilleuls : correspondance (1861).
Vente des boues et de la récolte de genièvres : clauses et conditions (1866).
Vente de trois tilleuls et des frênes du cimetière : correspondance (1873).
Vente aux enchères des broussailles de la Cotette : procès-verbal d’adjudication, cahiers des charges, correspondance (1851-1852, 1876, 1886).
Commission administrative, statistique.
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Commission administrative. – Nomination et élection des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection procès-verbaux d’installation et de notification, tableaux des membres (1851, 1859-1892, 1900-1908, 1922-1979) ; nomination d’un représentant du CCAS des Associations familiales par l’UDAF [1] : notification (1978). Statistique générale du bureau de bienfaisance : état statistique (1892).
[1] Union départementale des associations familiales.