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Descriptions archivistiques

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Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme).

1T1-15
Groupe de documents
1886-1991

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Lotissements.

1T19-20
Groupe de documents
1964-1982

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.

1T16
Dossier
1898-1964

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Inventaire des permis de construire (1952-1984).
Registre de déclarations des constructions nouvelles (1898-1976).
Plans parcellaires DDE (1978) et plan des réseaux (1979).

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