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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Serrières-de-Briord administration
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Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Élections municipales.
Élections municipales.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Cimetières.
Cimetières.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bois.
Bois.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Actes notariés.
Actes notariés.
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