- Sous-fonds
- 1676-1789
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), page 1
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Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), page 12
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Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 15-16
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Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), page 25
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Registres des arrëtés du Maire.
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Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 3
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Délimitation de Villebois et de Serrières : lettre du sous-préfet de Belley, 25 mars 1826 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
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Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
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Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 10
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Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : état détaillé des pièces du dossier.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 16
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Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 2/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 19
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Contrats échus.
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Registres de naissances, mariages et décès.
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Registres de naissances, mariages et décès.
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Registres de naissances, mariages et décès.
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Registres de naissances, mariages et décès.
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Population, économie, statistiques
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Déclarations de récolte et de stock de vin.
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Vente de viandes par des bouchers étrangers (1852).
Règlement d’un fonds municipal de chômage (s.d.).
Commerce et artisanat : autorisations diverses (1941-1953).
Aide publique aux chômeurs (1969).
Médaille d’honneur du travail (1967).
Fiche de l’Agence nationale pour l’emploi (ANPE) (1974).
Cadastre, contributions directes
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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Etat de sections des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 1
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 3
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 17
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 21
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Taxes et Institut géographique national (IGN).
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Taxe municipale sur les chiens : rôle (1865-1935) ; suppression de la taxe (1961).
Taxe sur les billards (1872).
Taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, vélocipèdes (1873-1910).
Taxe sur les gardes-chasse et chiens (1914-1918).
Institut géographique national (IGN) : arrêté portant sur les travaux de mise à jour des cartes (1980).
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Liste des conscrits (1807-1808, 1810). Tableaux de recensement (1816-1899).
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