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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois
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Extrait d’un mémoire en défense des syndics et habitants de la paroisse de Villebois contre les c...
Extrait d’un mémoire en défense des syndics et habitants de la paroisse de Villebois contre les chartreux de Portes.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploitation des carrières communales.
Exploitation des carrières communales.
Exercice du culte, personnel, fabrique, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exécution des travaux et inauguration.
Exécution des travaux et inauguration.
Européennes.
Européennes.
Étrangers
Étrangers
États du montant des rôles des contributions.
États du montant des rôles des contributions.
État de sections.
État de sections.
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
État civil
État civil
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie.
Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie.
Équipements sportifs et camping.
Équipements sportifs et camping.
Équipement matériel et élections.
Équipement matériel et élections.
Épizooties.
Épizooties.
Épidémies.
Épidémies.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enregistrement du courrier.
Enregistrement du courrier.
Enregistrement des timbres des taxes communales.
Enregistrement des timbres des taxes communales.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Enquêtes et condamnations.
Enquêtes et condamnations.
Engagements volontaires.
Engagements volontaires.
Emprunts.
Emprunts.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections politiques
Élections politiques
Élections
Élections
Élaboration d’une copie du plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Élaboration d’une copie du plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Église. – Reconstruction du clocher.
Église. – Reconstruction du clocher.
Église. – Restauration de la toiture.
Église. – Restauration de la toiture.
Église. – Reconstruction.
Église. – Reconstruction.
Église. – Reconstruction.
Église. – Reconstruction.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Église. – Agrandissement du chœur.
Église. – Agrandissement du chœur.
Église. – Agrandissement du chœur.
Église. – Agrandissement du chœur.
Église.
Église.
Église.
Église.
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices publics
Édifices publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
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