Affichage de 633 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Dossier
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
Récolte et stock : déclarations individuelles.
Récolte et stock : déclarations individuelles.
Récolte et stock. – Statistiques.
Récolte et stock. – Statistiques.
Recrutement, tirage au sort.
Recrutement, tirage au sort.
Referendum.
Referendum.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Registre des naissances, mariages et décès.
Registre des naissances, mariages et décès.
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Registres à souches de délivrance de bons (1894-1910), registre d’inscription des indigents (1911-1912).
Registres à souches de délivrance de bons (1894-1910), registre d’inscription des indigents (1911-1912).
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Registres de déclaration des nourrices.
Registres de déclaration des nourrices.
Registres de déclaration des nourrices (1926-1973), registres de déclaration des parents (1878-1887, 1944-1950).
Registres de déclaration des nourrices (1926-1973), registres de déclaration des parents (1878-1887, 1944-1950).
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.
Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Renforcement du réseau d’adduction en eau potable.
Renforcement du réseau d’adduction en eau potable.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
Réparations, destruction et état des chemins.
Réparations, destruction et état des chemins.
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Répression de la divagation des chiens.
Répression de la divagation des chiens.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
Saisie et vente des objets laissés par Gazille et Odonette en fuite.
Saisie et vente des objets laissés par Gazille et Odonette en fuite.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Séances du conseil municipal.
Séances du conseil municipal.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Secours aux indigents et aux familles des défenseurs de la patrie. – Distribution de denrées et secours en argent.
Secours aux indigents et aux familles des défenseurs de la patrie. – Distribution de denrées et secours en argent.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sériciculture. – Enquête statistique annuelle et primes agricoles.
Sériciculture. – Enquête statistique annuelle et primes agricoles.
Service départemental d’hygiène.
Service départemental d’hygiène.
Service des eaux.
Service des eaux.
Sinistres.
Sinistres.
Situations financières de la commune, étude sommaire (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1884-1920).
Situations financières de la commune, étude sommaire (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1884-1920).
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Société Guillet.
Société Guillet.
Société Mouchet.
Société Mouchet.
Société Prestige Floral.
Société Prestige Floral.
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Source de Gérose. – Analyse des eaux.
Source de Gérose. – Analyse des eaux.
Sources.
Sources.
Résultats 551 à 600 sur 633