Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.
Recensement : états nominatifs des docteurs-médecins, officiers de santé, pharmaciens, herboristes et sages-femmes exerçant dans la commune, correspondance (1840, 1844, 1864, 1868-1872).
Élection et nomination des officiers des compagnies : procès-verbaux de nomination et d’élection (1831-1870). Conseil de discipline, nomination et désignation des membres : arrêté préfectoral, arrêté du maire (1831, 1870). Conseil de recensement : liste de proposition, tableau nominatif, procès-verbal d’installation, instruction (1870). Armement : états de vérification des armes, listes nominatives et procès-verbal de distribution, instructions (1831-1848, 1873). Dépenses : lettre du préfet concernant la réclamation du sieur Modas, aubergiste à La Vavrette pour le paiement des dépenses occasionnés par les gardes nationaux (1850). Instructions (an VII, 1830).
Surveillance vétérinaire : recensement des animaux se trouvant dans le périmètre infecté, signalements, arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection sur l’exploitation et de mise sous surveillance vétérinaire, déclaration d’infection, cessation de la mise sous surveillance (1831, 1842, 1892-1917, 1929-1937). Rage : arrêtés du maire sur les mesures à prendre, instructions, correspondance (1857-1915). Registres à souche de déclarations de maladies contagieuses, rapports du vétérinaire, laissez-passer (1920-1952).
