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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Époque moderne
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Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptabilité.
Comptabilité.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-C...
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Biens privés.
Biens privés.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
1793 - an X
1793 - an X
1793 - an X
1793 - an X
1793 - 1801
1793 - 1801
1792-an XI
1792-an XI
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
1780-1792
1780-1792
1760-1779
1760-1779
1740-1759
1740-1759
1720-1739
1720-1739
1699-1719
1699-1719
1668-1699
1668-1699
1654-1668
1654-1668
1620 (février-juillet)
1620 (février-juillet)
1614-1620
1614-1620
1583-1787
1583-1787
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