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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Dossier
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Registre des états de section.
Registre des états de section.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Rétribution scolaire : rôles.
Rétribution scolaire : rôles.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Service des eaux.
Service des eaux.
Sinistres.
Sinistres.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndics.
Syndics.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Téléphone.
Téléphone.
Terres communales.
Terres communales.
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Vaccinations.
Vaccinations.
Viticulture.
Viticulture.
Volume 1 (A à Da.)
Volume 1 (A à Da.)
Volume 2 (De. à Perrat)
Volume 2 (De. à Perrat)
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Volume 4 (comptes supprimés)
Volume 4 (comptes supprimés)
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