Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.

Affichage de 2 résultats

Descriptions archivistiques

Aperçu avant impression Affichage :

Trier par:

Direction:

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

12W8-9
Groupe de documents
1960-2004

Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.

12W7
Dossier
1960-1965

Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Projet, arrêtés préfectoraux, curage des deux rivières, enquête d’utilité publique, financement, procès-verbal d’adjudication, plans, certificats de paiement, décomptes provisoires, correspondance.

Affinez vos résultats

Fait partie de

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 2 résultats

Presse-papier

Affinez vos résultats

Fait partie de

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 2 résultats