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Descriptions archivistiques

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Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.

1G23
Dossier
1874-1933

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registre à souche des déclarations (1925-1933), souches de déclarations (1874-1877, 1896, 1907).

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

2H1-3
Groupe de documents
1874-1928

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.

2H4
Dossier
1922-1940

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registres uniques, affiche, instructions.

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