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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins plan
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Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Presbytère.
Presbytère.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Plan du clos de la cure.
Plan du clos de la cure.
Maison commune.
Maison commune.
Lotissements.
Lotissements.
Installations classées.
Installations classées.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Église.
Église.
Édifices publics.
Édifices publics.
École primaire communale.
École primaire communale.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Bois communaux.
Bois communaux.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.