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Fonds communal de Vandeins File
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Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
1819-1899
1819-1899
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
1939-1946
1939-1946
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Application de la loi du 31 mai 1850.
Application de la loi du 31 mai 1850.
1851-1981
1851-1981
1937-1982
1937-1982
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
1900-1924
1900-1924
1950, 1956-1958
1950, 1956-1958
Dette publique.
Dette publique.
Maison commune.
Maison commune.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
1865-1879
1865-1879
1900-1926
1900-1926
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Gravières.
Gravières.
Téléphone.
Téléphone.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
1903 (3 décembre) - 1945 (26 août)
1903 (3 décembre) - 1945 (26 août)
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
1930-1980
1930-1980
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Fleurissement.
Fleurissement.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
1674-1689
1674-1689
1875-1889
1875-1889
1890-1899
1890-1899
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
1792-an X (1801)
1792-an X (1801)
1813-1823
1813-1823
1863-1873
1863-1873
1934-1943
1934-1943
1792-an X (1801)
1792-an X (1801)
1802-1813
1802-1813
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