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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans propriété publique
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Décroissant
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Mairie-école.
Mairie-école.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.