Affichage de 9 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans Dossier forêt
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981