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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat Dossier
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Croissant
1945 (28 mars) – 1959 (26 février)
1945 (28 mars) – 1959 (26 février)
1950-1972
1950-1972
1951-1960
1951-1960
1953, n°15 508 – 66 337
1953, n°15 508 – 66 337
1953-1962
1953-1962
1954 (16 décembre) – 1985 (11 juillet)
1954 (16 décembre) – 1985 (11 juillet)
1957-1959
1957-1959
1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
1960-1966
1960-1966
1961-1970
1961-1970
1963-1971, 1978-1982
1963-1971, 1978-1982
1963-1972
1963-1972
1967-1972
1967-1972
1971-1980
1971-1980
1973-1979
1973-1979
1973-1980
1973-1980
1973-1982
1973-1982
1980-1982
1980-1982
1980-1982
1980-1982
1981-1982
1981-1982
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aliénés.
Aliénés.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
An IX (7 brumaire) – an XI (10 brumaire)
An IX (7 brumaire) – an XI (10 brumaire)
An X (1802)-1810
An X (1802)-1810
an XI (1803)-1849
an XI (1803)-1849
An XI (26 ventôse) – 1808 (8 février)
An XI (26 ventôse) – 1808 (8 février)
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Associations locales, sport.
Associations locales, sport.
Assurances.
Assurances.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
B à Me
B à Me
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
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