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Descriptions archivistiques

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Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.

1G25
Dossier
1845-1931

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1845-1861, 1870-1885, 1922-1926).
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, sur les voitures et chevaux, taxe sur les chiens : matrice générale (1927-1931).

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.

1G24
Dossier
1922-1931

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registre à souche des déclarations (1924-1931), rôles primitif et supplémentaire (1922).

Taxe sur les chiens.

2L2-4
Groupe de documents
1865-1960

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

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