- sous-sous-serie
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Archival description- 1G24
- File
- 1922-1931
Registre à souche des déclarations (1924-1931), rôles primitif et supplémentaire (1922).
- 2L2-4
- recordgrp
- 1865-1960
- 1G3-4
- recordgrp
- 1806, 1820
- sous-sous-serie
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
- 1G22
- File
- 1817, 1820
Salaire du garde et construction de l’église : rôles des sommes à payer.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
- 1G25
- File
- 1845-1931
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1845-1861, 1870-1885, 1922-1926).
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, sur les voitures et chevaux, taxe sur les chiens : matrice générale (1927-1931).
- 1L7
- File
- 1801-1834
Arrêtés préfectoraux, délibérations, comptes rendus par le percepteur, observations du conseil municipal (1801, 1803-1804, 1809-1810, 1812-1828, 1831, 1834).
On trouve également des documents sur les contributions (1792-1818). Il s'agit d'un état des charges de la municipalité pour 1791 (1792) et des états du montant des rôles des contributions pour la contribution foncière et mobilière en 1792, des mandements pour la contribution personnelle, personnelle, somptuaire et mobilière, des portes et fenêtres, foncière pour les ans V et XI.
Les tableaux de renseignements des conscrits de la classe 1809 et 1811 ont été utilisés comme couverture.
Cadastre ordonné par la Constituante.
- 1G1-2
- recordgrp
- 1791
- sous-sous-serie
- 1G27
- File
- 1831-1982
Contributions directes et impôts locaux : rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des impôts locaux directs (1910-1911, 1913-1952, 1959-1982).
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registres à souche des déclarations (1892-1960, 1962-1977).
Impôt sur le revenu : listes de classement des exploitations en polyculture (1977).
Révision des évaluations des propriétés foncières : tableau, correspondance (1970, 1979).
Tarifs des prestations et de la taxe vicinale, délibérations, correspondance (1831, 1917, 1979).
Contribuables assujettis à la surtaxe progressive et à la taxe proportionnelle : listes nominatives (1956-1957).
Institut géographique national, servitudes et institution d’un point géodésique : servitude, liste des points, délibérations, instruction (1943-1946).
- 1G26
- File
- 1931-1981
Copies de la matrice.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
- 1O9-10
- recordgrp
- 1861-1926
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.