immobilier

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1 Descriptions archivistiques résultats pour immobilier

Croissant

Établissements recevant du public.

Discothèque Le Miramar située au lieudit Vacagnole : comptes rendus de visite de la commission de sécurité, dérogation, débits de boissons, arrêtés préfectoraux, annonce légale, plans, correspondance (1969-1989) ; contrôle technique SOCOTEC (1989).

  • Résultats

  • 1

  • Terme générique

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  • Nombre de termes spécifiques

  • 15