- Tout
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 5 résultats
- Curciat-Dongalon (Ain, France), 5 résultats
- Curciat-Dongalon (Ain, France) -- École mixte de Montdésert, 5 résultats
- Curciat-Dongalon (Ain, France) -- École mixte de La Galope, 4 résultats
- Curciat-Dongalon (Ain, France) -- École des filles, 1 résultats
- Curciat-Dongalon (Ain, France) -- École des garçons, 1 résultats
immobilier
Référentiel
Note(s) sur la source
Termes hiérarchiques
immobilier
Terme générique équipement
immobilier
- Terme spécifique aide publique au logement
- Terme spécifique amélioration de l'habitat
- Terme spécifique architecte
- Terme spécifique construction
- Terme spécifique démolition
- Terme spécifique habitat rural
- Terme spécifique habitat urbain
- Terme spécifique logement
- Terme spécifique logement de fonction
- Terme spécifique logement social
- Terme spécifique marché immobilier
- Terme spécifique réquisition de logement
- Terme spécifique surveillance des bâtiments
- Terme spécifique syndic de copropriété
- Terme spécifique vente publique immobilière
5 Descriptions archivistiques résultats pour immobilier
- 04M003_003
- Pièce
- 1884
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
- 1R1
- Dossier
- 1833-1982
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Conseil académique de l’Ain : désignation des délégués cantonaux (1851).
Comité communal pour l’instruction primaire : désignation des membres, arrêté préfectoral, correspondance (1834, 1840, 1843, 1846-1848).
Commission scolaire : désignation des membres (... »
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
- 4M3
- Dossier
- 1884-1956
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Construction des deux écoles : projet, financement, arrêtés préfectoraux, devis, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, soumissions, pièces contractuelles, délibérations, réception des travaux, travaux supplémentaires, plans, honoraires, ... »