Illiat (Ain, France)

Identity area

Type of entity

Corporate body

Authorized form of name

Illiat (Ain, France)

Description area

Dates of existence

1790/2099

History

À l’origine, la paroisse d’Illiat dépendait de l’Église de Lyon (Rhône). Au XIIe siècle, la paroisse se développe autour de la Tour de Pionneins. La succession des propriétés de ce château fort arrive au début du XIXe siècle à Antoine Lorin, date à ... »

Places

Située dans le canton de Thoissey, la commune d’Illiat est essentiellement tournée vers l’agriculture. Les principaux hameaux sont le bourg, En Bresse, Les Pelletiers et Les Rollets.

Le village est traversé par l’Avanon qui prend sa source à Illiat. Les ... »

Legal status

Collectivité territoriale

Functions, occupations and activities

La commune constitue le premier niveau d’administration territoriale et bénéficie de la clause de compétence générale, qui lui permet d’intervenir dans tous les domaines dès lors qu’il existe un intérêt public local. En tant que représentant de l’État ... »

Mandates/sources of authority

Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
Décret du 20 septembre 1792 qui détermine le mode de constater l’état civil des citoyens. Texte en ligne
Loi du 28 ... »

Internal structures/genealogy

  1. Composition
    La commune est administrée par un conseil municipal dont les membres sont élus au suffrage universel direct pour six ans. Le maire préside le conseil municipal, dont il organise les travaux et exécute les délibérations. Il est secondé par un

  2. ... »

General context

Liste des maires :
André Berger (1790-1791)
Jean Marie de Veyle de Pionneins, né vers 1747, officier du régiment du Lyonnais puis percepteur des contributions directes (1791-[cité en 1793])
Philippe Marie Robillard, né en 1741, agent municipal (an IV-1800)
... »

Relationships area

Related entity

Richard, Antoine (1836-1….) (19)

Identifier of related entity

FR28011201200016_NA_000000831

Category of relationship

associative

Dates of relationship

1874 - 1904

Related entity

Lorin, Antoine André (1779-1847 ; médecin et homme politique) (1779-12-23/1847-10-02)

Identifier of related entity

FR28011201200016_NA_000000835

Category of relationship

associative

Dates of relationship

1828 - 1847

Related entity

Frèrejean, Françoise (épouse Lorin ; 1796-1853) (1796-05-18/1853)

Identifier of related entity

FR28011201200016_NA_000000834

Category of relationship

associative

Related function

Control area

Authority record identifier

FR28011201200016_NA_000000484

Institution identifier

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Rules and/or conventions used

Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et ... »

Status

Final

Level of detail

Full

Dates of creation, revision and deletion

2018-07-05 [ISO 8601] première rédaction

Language(s)

  • French

Script(s)

  • Latin

Maintenance notes

Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

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