Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
- 01I003_001
- Pièce
- 1828
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Illiat (Ain, France)
Référentiel
Termes hiérarchiques
Illiat (Ain, France)
Terme générique Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
Illiat (Ain, France)
- Terme spécifique Arciat, Pont d' (Illiat, Ain, France)
- Terme spécifique Belhomme (Illiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Bresse (Illiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Brody (Illiat, Ain, France ; hameau)
- Terme spécifique Brody, Bief (Illiat, Ain, France)
- Terme spécifique Combabonet (Illiat, Ain, France ; hameau)
- Terme spécifique Combabonet (Illiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Creux Fourchu (Illiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Illiat (Ain, France ; paroisse)
- Terme spécifique Illiat (Ain, France) -- Bruyers dit des Grands Lys
- Terme spécifique Illiat (Ain, France) -- Chapelle du Rosaire
- Terme spécifique Illiat (Ain, France) -- Chapelle Saint Loup
- Terme spécifique Illiat (Ain, France) -- Chemin de Combabonet
- Terme spécifique Illiat (Ain, France) -- Chemin des Grandes Terres
- Terme spécifique Illiat (Ain, France) -- Chemin du bourg à Combabonet
- Terme spécifique Illiat (Ain, France) -- Chemin rural non reconnu dit Les Bois Baisse
- Terme spécifique Illiat (Ain, France) -- Chemin rural non reconnu dit Les Cent Coupées
- Terme spécifique Illiat (Ain, France) -- Chemin vicinal n°6 d'Illiat à Cruzille-les-Mépillat
- Terme spécifique Illiat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°12 dit des Pelletiers
- Terme spécifique Illiat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°18
- Terme spécifique Illiat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2
- Terme spécifique Illiat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°23
- Terme spécifique Illiat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°27
- Terme spécifique Illiat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°28
- Terme spécifique Illiat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°4
- Terme spécifique Illiat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°7 d'Illiat à Saint-Julien
- Terme spécifique Illiat (Ain, France) -- Domaine Lorin
- Terme spécifique Illiat (Ain, France) -- Église Saint Symphorien
- Terme spécifique Illiat (Ain, France) -- Étang de La Grange du Bois
- Terme spécifique Illiat (Ain, France) -- Immeuble de la Retirance
- Terme spécifique Illiat (Ain, France) -- Terre dite des Janins
- Terme spécifique Illiat (Ain, France) -- Terre dite des Teppes
- Terme spécifique Illiat (Ain, France) -- Voie communale n°1
- Terme spécifique Illiat (Ain, France) -- Voie communale n°12
- Terme spécifique Illiat (Ain, France) -- Voie communale n°17
- Terme spécifique Illiat (Ain, France) -- Voie communale n°25 dite chemin des Janeins
- Terme spécifique Joubert (Illiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique L'Abergement (Illiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique L'Aigrelée (Illiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique L'Avanon, Bief de (Illiat, Ain, France)
- Terme spécifique L'Avanon, Pont de (Illiat, Ain, France)
- Terme spécifique Le Bourg (Illiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Les Bioux (Illiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Les Croisettes (Illiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Les Rollets (Illiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Mognerets (Illiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Rivériat (Illiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Saint Loup (Illiat, Ain, France ; lieudit)
3 Descriptions archivistiques résultats pour Illiat (Ain, France)
1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
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- Dossier
- 1824-1979
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Tableaux généraux des chemins vicinaux et ruraux, tableaux supplémentaires, procès-verbaux de reconnaissance (1824-1826, 1838).
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Cours d’eau et police des eaux.
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Cours d’eau. – Curage du bief de l’Avanon : règlements, arrêtés préfectoraux, correspondance (1841, 1858, 1874-1876). Police des eaux. – Rouissage du chanvre dans l’eau : arrêté du maire portant interdiction, correspondance (1832).