- 02M001_001
- Pièce
- 1845
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
La gestion de la cantine scolaire est assurée jusqu’en juillet 2004 par le sou des écoles laïques d’Illiat. À partir de la rentrée 2004, elle est assurée par la commune sous forme de régie comptable.
Cantine scolaire et sou des écoles laïques (Illiat, Ain)