Les Guillemots (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France ; lieudit)

Taxonomy

Code

Scope note(s)

Source note(s)

Display note(s)

Hierarchical terms

Les Guillemots (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France ; lieudit)

Les Guillemots (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France ; lieudit)

Equivalent terms

Les Guillemots (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France ; lieudit)

Associated terms

Les Guillemots (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France ; lieudit)

2 Archival description results for Les Guillemots (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France ; lieudit)

Only results directly related

Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.

Empierrement du chemin de moyenne communication n°34 allant de Pont-de-Vaux à Mantenay sur la chaussée du moulin de Haute-Serve : correspondance (1854-1855) ; redressement : état estimatif des parcelles à acquérir et échanger, plan parcellaire (1875).
Projet de rectification du chemin de petite communication n°7 allant des Guillemots à la route départementale n°7 : plan des lieux (1869).
Anticipation commise par Nicolas Donguy sur le chemin du Tronchay : notification, arrêté préfectoral (1883-1884).
Anticipation sur des chemins publics non classés : correspondance (1883).
Entrepôt de bois sur l’accotement et le fossé du chemin d’intérêt commun n°8 : correspondance (1920).
Rectification du chemin vicinal n°1 dit de la Besace : dossier technique, plan, délibération, décision de la commission départementale (1956).