Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Groupement commercial et artisanal de Tenay, Argis et Chaley (Ain)
Zone de description
Dates d’existence
20
Lieux
Tenay, Argis et Chaley (Ain, France)
Statut légal
Association professionnelle
Zone des relations
Fonction associée
Fonction associée
Fonction associée
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
FR28011201200016_NA_000000168
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Statut
Final
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision et de suppression
2014-10-23 [ISO 8601] première rédaction
Notes de maintenance
Notice élaborée par Eugénie Bonnafous, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).