- FondsFRAC01422 - Fonds communal déposé de Tossiat
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieM - Édifices communaux, établissements publics
- Sous-série2M - Édifices du culte et cimetière
- Dossier2M1 - Église. – Aménagement et entretien.
- Dossier2M2 - Église. – Cloches et horloge publique.
- Dossier2M3 - Presbytère.
- Dossier2M4 - Cimetière.