- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- SubfondsArchives modernes
- SeriesI - Police, hygiène publique, justice
- Subseries5I - Hygiène publique
- File5I3 - Four à chaux permanent au Logis Neuf.
- File5I6 - Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
- File5I7 - Épidémie de variole à l’école des Pigots.
- File5I8 - Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
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