Fonds FRAI01SIERA - Fonds syndical du syndicat des eaux de la région d'Ambérieu-en-Bugey (SIERA)

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Identity area

Reference code

FRAI01SIERA

Title

Fonds syndical du syndicat des eaux de la région d'Ambérieu-en-Bugey (SIERA)

Date(s)

  • 1931-2023 (Creation)

Level of description

Fonds

Extent and medium

28 ml

Context area

Name of creator

(1975/2024-12-31)

Administrative history

Le Syndicat intercommunal des eaux de la région d’Ambérieu-en-Bugey a été crée en 1975, succédant au Syndicat intercommunal d’études des problèmes d’eau de la région d’Ambérieu-en-Bugey (1968-1975). Ainsi, le périmètre du nouveau syndicat est élargi et ... »

Archival history

Le fonds a été classé par le service archives du Centre de gestion de l'Ain en 2023 et 2024.

Content and structure area

Accruals

Fonds clos, établissement dissout.

System of arrangement

Les archives syndicales sont classées suivant le cadre de classement ci-dessous. Il a été décidé de classer dans un seul inventaire les deux fonds syndicaux. En effet, il est matériellement impossible de les dissocier. Ainsi, par exemple, le registre des ... »

Conditions of access and use area

Language of material

  • French

Script of material

  • Latin

Finding aids

Fonds syndical du Syndicat intercommunal des eaux de la région d'Ambéreiu-en-Bugey (SIERA)
RUBIÓ Jordi, SIERA. Inventaire des archives (1931-2023), Péronnas: CDG01, 2024.

Allied materials area

Existence and location of originals

Ambérieu-en-Bugey

Access points

Subject access points

Description control area

Description identifier

FR28011201200016_DA_000000187

Institution identifier

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Status

Final

Level of detail

Partial

Dates of creation revision deletion

2025-01-08 [ISO 8601] première rédaction

Language(s)

  • French

Script(s)

  • Latin