Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1931-2023 (Creation)
Level of description
Fonds
Extent and medium
28 ml
Context area
Name of creator
Administrative history
Le Syndicat intercommunal des eaux de la région d’Ambérieu-en-Bugey a été crée en 1975, succédant au Syndicat intercommunal d’études des problèmes d’eau de la région d’Ambérieu-en-Bugey (1968-1975). Ainsi, le périmètre du nouveau syndicat est élargi et ... »
Archival history
Le fonds a été classé par le service archives du Centre de gestion de l'Ain en 2023 et 2024.
Content and structure area
Accruals
Fonds clos, établissement dissout.
System of arrangement
Les archives syndicales sont classées suivant le cadre de classement ci-dessous. Il a été décidé de classer dans un seul inventaire les deux fonds syndicaux. En effet, il est matériellement impossible de les dissocier. Ainsi, par exemple, le registre des ... »
Conditions of access and use area
Language of material
- French
Script of material
- Latin
Finding aids
Fonds syndical du Syndicat intercommunal des eaux de la région d'Ambéreiu-en-Bugey (SIERA)
RUBIÓ Jordi, SIERA. Inventaire des archives (1931-2023), Péronnas: CDG01, 2024.
Allied materials area
Existence and location of originals
Ambérieu-en-Bugey
Access points
Subject access points
Place access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Status
Final
Level of detail
Partial
Dates of creation revision deletion
2025-01-08 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin