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FRAC01380-14W - Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Dossier
14W1 - Fonctionnement, personnel.
Dossier
14W2 - Travaux connexes au remembrement.
Groupe de documents
14W3-4 - Réorganisation foncière.
Groupe de documents
14W5-6 - Exécution budgétaire et comptable.
Dossier
14W7 - Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Rapports
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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