Fonds FRAC01407 - Fonds communal de Seyssel

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Zone d'identification

Cote

FRAC01407

Titre

Fonds communal de Seyssel

Date(s)

  • 1286 - 2015 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

Les archives de la commune de Seyssel (Ain) sont constituées de 60,4 ml d'archives réparties ainsi (métrage relevé en 2016) :
• 3 ml d'archives anciennes (antérieures à 1790) sur support papier et parchemin ;
• 25,5 ml d'archives modernes (1790-1982) sur ... »

Zone du contexte

Nom du producteur

(1286/2099)

Histoire archivistique

Les archives de Seyssel ont fait l’objet de plusieurs inventaires depuis la Révolution et jusqu’à nos jours.

En 1800 (an 8), un premier inventaire, très sommaire, fait la relation des pièces d’archives appartenant à la commune (II14). En 1888 un deuxième ... »

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune représente 3 ml d’archives. Malgré le mauvais état de conservation de certaines pièces, l’ensemble est assez complet et très riche d’informations sur l’histoire de la commune. On y trouve, hormis les chartes ... »

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Les contraintes de temps pour terminer le classement ont conduit à faire des choix qui peuvent être contestables. Il est donc nécessaire de rappeler que si les archives de caractère privé se rapportant aux seigneurs d’Anglefort ont été classés dans la ... »

Mode de classement

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.

Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 19... »

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L.213-3, L213-5, L. 213-6 et L.213-8 du Code du patrimoine.

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Notes de langue et graphie

Les cotes avec un « * » concernent les archives modernes stockées dans la salle du conseil. Les archives anciennes, elles, sont toutes stockées dans la salle du conseil.

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

La photocopie des documents est interdite, seule la reproduction avec des appareils photo sans flash est autorisée. Certains documents sont signalés en mauvais état et en conséquence ils sont non consultables. Néanmoins, depuis la rédaction de l'... »

Instruments de recherche

RUBIÓ Jordi, Commune de Seyssel (Ain). Inventaire des archives (1286-2015), Péronnas : CDG01 : 2016

Zone des sources complémentaires

Unités de description associées

  1. Archives départementales de l’Ain.
    Séries B, sous-série 23B : Châtellenie royale de Seyssel
    Série C : réparations d’ouvrages et de routes
    Série H : congrégations religieuses (Augustins, Bernardines et Visitadines)

  2. Fonds déposés
    Archives départementales

  3. ... »

Mots-clés

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

FR28011201200016_DA_000000051

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »

Statut

Final

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision, de suppression

2019-07-29 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Note de l'archiviste

Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).