Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1286 - 2015 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
Les archives de la commune de Seyssel (Ain) sont constituées de 60,4 ml d'archives réparties ainsi (métrage relevé en 2016) :
• 3 ml d'archives anciennes (antérieures à 1790) sur support papier et parchemin ;
• 25,5 ml d'archives modernes (1790-1982) sur ... »
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Les archives de Seyssel ont fait l’objet de plusieurs inventaires depuis la Révolution et jusqu’à nos jours.
En 1800 (an 8), un premier inventaire, très sommaire, fait la relation des pièces d’archives appartenant à la commune (II14). En 1888 un deuxième ... »
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune représente 3 ml d’archives. Malgré le mauvais état de conservation de certaines pièces, l’ensemble est assez complet et très riche d’informations sur l’histoire de la commune. On y trouve, hormis les chartes ... »
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Les contraintes de temps pour terminer le classement ont conduit à faire des choix qui peuvent être contestables. Il est donc nécessaire de rappeler que si les archives de caractère privé se rapportant aux seigneurs d’Anglefort ont été classés dans la ... »
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 19... »
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L.213-3, L213-5, L. 213-6 et L.213-8 du Code du patrimoine.
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Les cotes avec un « * » concernent les archives modernes stockées dans la salle du conseil. Les archives anciennes, elles, sont toutes stockées dans la salle du conseil.
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
La photocopie des documents est interdite, seule la reproduction avec des appareils photo sans flash est autorisée. Certains documents sont signalés en mauvais état et en conséquence ils sont non consultables. Néanmoins, depuis la rédaction de l'... »
Instruments de recherche
RUBIÓ Jordi, Commune de Seyssel (Ain). Inventaire des archives (1286-2015), Péronnas : CDG01 : 2016
Zone des sources complémentaires
Unités de description associées
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Statut
Final
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision, de suppression
2019-07-29 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).