Fonds FRAC01403 - Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la munic...Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la munic...Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la munic...Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la munic...Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), page 1Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 2-3Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 4-5Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 6-7Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 8-9Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 10-11Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), page 12Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 13-14Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 15-16Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 17-18Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 19-20Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 21-22Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 23-24Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), page 25Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 1Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 2Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 3Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 4Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 5Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 6Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 7Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 8

loading images 50/50

Results 1 to 50 of 214 Show all
Open original Digital object

Identity area

Reference code

FRAC01403

Title

Fonds communal de Serrières-de-Briord

Date(s)

  • 1676-2020 (Creation)

Level of description

Fonds

Extent and medium

Le fonds communal classé représente 60,7mètres linéaires (ml), répartis ainsi (métrage relevé en 2021) :
• archives anciennes : 0,2 ml (dépôt aux AD)
• archives modernes : 19,1 ml
• archives contemporaines : 32,2 ml
• archives intermédiaires : 9 ml
• autres ... »

Context area

Name of creator

(1790/2099)

Administrative history

La commune de Serrières-de-Briord est implanté sur une plaine en bordure du Rhône qui était le cône de déjection de la rivière de la Pernaz à la période tardiglaciaire. Le Rhône marque la limite de la commune par l’ouest et aussi celle du département de ... »

Archival history

Le fonds de la commune a fait l’objet d’un premier classement en 2002, réalisé par le service Archives du Centre de gestion. A cette occasion, quelques éliminations ont été opérées.

En 2015 la commune sollicite de nouveau le Centre de gestion pour une ... »

Content and structure area

Scope and content

Le fonds moderne est assez complet et présente des éléments singuliers comme les plans de la mine de fer (2O2, Fi1), dont l’activité remonte au XIXème siècle, ou encore des dossiers portant sur les bacs qui étaient employés pour la traversé du Rhône (4N1,... »

Appraisal, destruction and scheduling

La mission d'archivage de 2021 a permis l'élimination de 33,39 ml d'archives dépourvus d'utilité administrative, scientifique ou historique.

Le bordereau d’élimination dressé en triple exemplaire est conservé par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.

System of arrangement

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement du 31 décembre 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.

Une série "Fi" a été créée pour les ... »

Conditions of access and use area

Conditions governing access

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine

Language of material

  • French

Script of material

  • Latin

Physical characteristics and technical requirements

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Finding aids

RUBIÓ Jordi, Commune de Serrières-de-Briord. Inventaire des archives (1676-2020), Péronnas : CDG01 : 2021

Allied materials area

Existence and location of originals

Mairie de Serrières-de-Briord

Related units of description

Archives départementales de l’Ain
Notamment :
Série O Administration communale

Access points

Place access points

Description control area

Description identifier

FR28011201200016_DA_000000150

Institution identifier

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Rules and/or conventions used

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »

Status

Draft

Level of detail

Full

Dates of creation revision deletion

2021-09-22 [ISO 8601] première rédaction

Language(s)

  • French

Script(s)

  • Latin

Archivist's note

Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).