Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1676-2020 (Creation)
Level of description
Fonds
Extent and medium
Le fonds communal classé représente 60,7mètres linéaires (ml), répartis ainsi (métrage relevé en 2021) :
• archives anciennes : 0,2 ml (dépôt aux AD)
• archives modernes : 19,1 ml
• archives contemporaines : 32,2 ml
• archives intermédiaires : 9 ml
• autres ... »
Context area
Name of creator
Administrative history
La commune de Serrières-de-Briord est implanté sur une plaine en bordure du Rhône qui était le cône de déjection de la rivière de la Pernaz à la période tardiglaciaire. Le Rhône marque la limite de la commune par l’ouest et aussi celle du département de ... »
Repository
Archival history
Le fonds de la commune a fait l’objet d’un premier classement en 2002, réalisé par le service Archives du Centre de gestion. A cette occasion, quelques éliminations ont été opérées.
En 2015 la commune sollicite de nouveau le Centre de gestion pour une ... »
Content and structure area
Scope and content
Le fonds moderne est assez complet et présente des éléments singuliers comme les plans de la mine de fer (2O2, Fi1), dont l’activité remonte au XIXème siècle, ou encore des dossiers portant sur les bacs qui étaient employés pour la traversé du Rhône (4N1,... »
Appraisal, destruction and scheduling
La mission d'archivage de 2021 a permis l'élimination de 33,39 ml d'archives dépourvus d'utilité administrative, scientifique ou historique.
Le bordereau d’élimination dressé en triple exemplaire est conservé par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.
System of arrangement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement du 31 décembre 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Une série "Fi" a été créée pour les ... »
Conditions of access and use area
Conditions governing access
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine
Language of material
- French
Script of material
- Latin
Physical characteristics and technical requirements
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Finding aids
RUBIÓ Jordi, Commune de Serrières-de-Briord. Inventaire des archives (1676-2020), Péronnas : CDG01 : 2021
Allied materials area
Existence and location of originals
Mairie de Serrières-de-Briord
Related units of description
Access points
Place access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Status
Draft
Level of detail
Full
Dates of creation revision deletion
2021-09-22 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin
Archivist's note
Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).