Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1778-2017 (Creation)
Level of description
Fonds
Extent and medium
Le fonds classé représente 24,14 ml (métrage relevé en 2018).
Context area
Name of creator
Repository
Archival history
Une première opération de tri et de classement des archives communales a été faite entre 2010 et 2011, les archives ont été classées par des bénévoles (bulletin municipal de Pizay de décembre 2010).
En novembre 2011, un premier devis du Centre de gestion ... »
Content and structure area
Scope and content
• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est inexistant (le seul document se trouve en série II). Il semble que les registres paroissiaux aient été vendus. Dans les travaux de Regain on trouve une note de Marcel Derrias, indiquant que « les archives d’... »
Appraisal, destruction and scheduling
Au cours de l'opération de classement de 2018, 11,25 ml ont été éliminés et 24,14 ml classés.
System of arrangement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982. Afin de simplifier le classement et compte tenu ... »
Conditions of access and use area
Conditions governing access
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L.213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Language of material
- French
Script of material
- Latin
Finding aids
BERARD Ségolène, Commune de Pizay. Inventaire des archives (1778-2017), Péronnas : CDG 01, 2018
Access points
Place access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Status
Final
Level of detail
Partial
Dates of creation revision deletion
2018-10-10 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin
Archivist's note
Notice élaborée par Ségolène Bérard, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).