Fonds FRAC01297 - Fonds communal de Pizay

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Identity area

Reference code

FRAC01297

Title

Fonds communal de Pizay

Date(s)

  • 1778-2017 (Creation)

Level of description

Fonds

Extent and medium

Le fonds classé représente 24,14 ml (métrage relevé en 2018).

Context area

Name of creator

(1790/2099)

Archival history

Une première opération de tri et de classement des archives communales a été faite entre 2010 et 2011, les archives ont été classées par des bénévoles (bulletin municipal de Pizay de décembre 2010).
En novembre 2011, un premier devis du Centre de gestion ... »

Content and structure area

Scope and content

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est inexistant (le seul document se trouve en série II). Il semble que les registres paroissiaux aient été vendus. Dans les travaux de Regain on trouve une note de Marcel Derrias, indiquant que « les archives d’... »

Appraisal, destruction and scheduling

Au cours de l'opération de classement de 2018, 11,25 ml ont été éliminés et 24,14 ml classés.

System of arrangement

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982. Afin de simplifier le classement et compte tenu ... »

Conditions of access and use area

Conditions governing access

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L.213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Language of material

  • French

Script of material

  • Latin

Finding aids

BERARD Ségolène, Commune de Pizay. Inventaire des archives (1778-2017), Péronnas : CDG 01, 2018

Access points

Description control area

Description identifier

FR28011201200016_DA_000000050

Institution identifier

Centre de gestion de la focntion publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Rules and/or conventions used

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »

Status

Final

Level of detail

Partial

Dates of creation revision deletion

2018-10-10 [ISO 8601] première rédaction

Language(s)

  • French

Script(s)

  • Latin

Archivist's note

Notice élaborée par Ségolène Bérard, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).