Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1690-2016 (Creation)
Level of description
Fonds
Extent and medium
Le fonds classé représente 8,98 mètres linéaires (métrage relevé en 2016).
Context area
Name of creator
Administrative history
Sous l’Ancien régime, la seigneurie de Montgriffon était possédée par la maison de Gramont jusqu’en 1533 puis, successivement, par les maisons de Varey, de Fétans et de Moyria jusqu’au XVIIIème siècle, avant de passer aux familles Reverdy de Montbérard, ... »
Archival history
Une opération de classement par le service Archives du Centre de gestion de l'Ain a eu lieu en 2016.
L’intervention a également permis la restitution aux Archives départementales des listes d’émargement (1970-2014 ; 0,10 ml). La documentation cadastrale ... »
Content and structure area
System of arrangement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu ... »
Conditions of access and use area
Conditions governing access
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Language of material
- French
Script of material
- Latin
Physical characteristics and technical requirements
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Finding aids
BOURGEAT Jean-Marcel, Commune de Nivollet-Montgriffon. Inventaire des archives (1690-2016), Péronnas : CDG 01, 2016
Allied materials area
Related units of description
Access points
Place access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Status
Final
Level of detail
Partial
Dates of creation revision deletion
2020-05-05 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin