Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1603-2023 (Creation)
Level of description
File
Extent and medium
Le fonds communal classé représente 42,75 mètres linéaires (ml).
Context area
Name of creator
Administrative history
En 1892, le hameau de Petit-Serrières est détaché de Montagnieu pour être annexé à Serrières-de-Briord.
En 1919, un éboulement de masse rocheuse détruit une partie du hameau des Granges.
Repository
Archival history
Le fonds d’archives a été classé en novembre et décembre 2012 par l’archiviste du Centre de gestion de l’Ain lors d’une mission de 13 jours. Gisèle Reo, conseillère municipale, a participé à ce classement en mettant de l’ordre dans les dossiers d’... »
Content and structure area
Scope and content
Tout fonds d’archives communales est composé de documents primordiaux, servant à retracer l’histoire locale. Parmi eux, la mairie de Montagnieu conserve notamment 6 registres paroissiaux de 1669 à 1792, 53 registres d’état civil de 1793 à 2002, 16 ... »
Appraisal, destruction and scheduling
L’opération de classement de 2012 a permis l’élimination de 7,84 ml et la conservation de 7,50 ml. En 2020 15,14 ml ont également fait l'objet d'un bordereau d'élimination.
Les bordereaux, dressés en triple exemplaire, sont conservés par la commune, le ... »
System of arrangement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 19... »
Conditions of access and use area
Conditions governing access
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Language of material
- French
Script of material
- Latin
Physical characteristics and technical requirements
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Finding aids
Chanellière Adeline, Commune de Montagnieu. Inventaire des archives (1669-2012), Péronnas : CDG 01, 2012.
Mise à jour par Rubió Jordi, Commune de Montagnieu. Inventaire des archives (1603-2020), Péronnas: CDG 01, 2020.
Access points
Place access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Status
Final
Level of detail
Partial
Dates of creation revision deletion
2012-12-21 [ISO 8601] première rédaction
2021-09-07 [ISO 8601] mise à jour
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin
Archivist's note
Notice élaborée par Adeline Chanellière, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain) et mise à jour par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).