Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1519-2018 (Creation)
Level of description
Fonds
Extent and medium
L'ensemble représente 18,1 ml sur support papier et parchemin.
Context area
Name of creator
Repository
Archival history
Le premier classement des archives de l’ancienne commune de Lochieu a été réalisé par le Centre de gestion de l’Ain en 2008 et a donné lieu à l’élimination de 1,30 ml. Lors de cette mission on a pu identifier plusieurs documents d’ancien régime d’une grande valeur patrimoniale.
De suite de ce premier classement, la commune a engagé des travaux de restauration en 2017. Ceux-ci ont permis le dépoussiérage, la restauration et la mise à plat (si besoin) du fonds ancien de la commune et compris les deux plus vieux registres de naissances, mariages et décès.
La mise à jour du fonds communal a été effectuée en 2020 à la demande de la commune nouvelle d’Arvière-en-Valromey. Suite aux derniers travaux de classement, des archives anciennes non répertoriées ont été retrouvées dans la salle du rez-de-chaussée de l’ancienne mairie, qui abrite les livres de l’ancienne bibliothèque scolaire et fait office de salle polyvalente. Les documents en question (1558-1569) se rattachent à la cote DD1 et portent sur le procès pour la montagne entre les seigneurs et habitants de Lochieu et ceux des paroisses de Chimilieu, Passin et Lilignod. Signalons que les anciennes communes de Passin et de Lilignod sont intégrées au territoire de Champagne-en-Valromey en 1973. De la même manière, la commune de Chemilieu-Poisieu avait été intégrée à celle de Passin entre 1790 et 1794.
La mise à jour a également permis l’intégration dans le fonds des lacunes présentes dans les listes nominatives du recensement de population (cote F2 : 1881-1982) ainsi que dans les budgets et comptes (cote L5, 1895-1916), le projet et les plans pour la (re)construction du pont sur l’Arvière (O1 bis : 1828-1829) et une collection très complète des textes de lois de la période révolutionnaire (1790-1814).
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
Le fonds de la commune de Lochieu est assez complet. Il comprend non seulement les archives depuis la Révolution et donc les premières délibérations de la commune (à partir de 1815) mais aussi un fonds ancien remarquable où l’on peut signaler un acte de 1519 portant sur les droits des habitants de Lochieu (en parchemin) ou encore les registres de baptêmes, mariages et sépultures depuis 1594.
Les délibérations de la commune ont un intérêt certain pour connaître l’évolution de celle-ci. Quelques extraits ont été transcris dans le corps de cet inventaire pour en illustrer la valeur documentaire.
Enfin, les archives de la commune conservent également trois fonds fragmentaires. Il s’agit des fonds de la Fruitière de Lochieu (1877-1903), de la compagnie communale de sapeurs-pompiers et société de secours mutuels (1880-1949) et du Syndicat agricole communal (1845).
Appraisal, destruction and scheduling
3,6 ml ont été éliminés en 2020.
Accruals
System of arrangement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982. Cette partie est presentée sous la forme d’un inventaire numérique détaillé.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W ». Les archives contemporaines ont fait l’objet d’un inventaire méthodique (avec regroupement de cotes en fonction des différentes thématiques énoncées dans le cadre de classement).
Conditions of access and use area
Conditions governing access
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Conditions governing reproduction
Language of material
- French
Script of material
- Latin
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Finding aids
CHANELLIERE Adeline et RUBIÓ Jordi, Commune d'Arvière-en-Valromey. Inventaire des archives de la commune déléguée de Lochieu (1519-2018), Péronnas : CDG 01 : 2008 et 2020
Allied materials area
Existence and location of originals
Existence and location of copies
Related units of description
Notes area
Alternative identifier(s)
Access points
Name access points
Genre access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Status
Draft
Level of detail
Partial
Dates of creation revision deletion
2024-02-15 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin
Sources
Archives départementales de l’Ain
Quelques cotes non exhaustives : 2 O 757, 2 O 746-759, 200 J 41, 83 J 29, 83 J 8
Archives départementales de la Côte d’or
Archives Suisses
Archivio di stato di Torino
Baillage du Bugey (sous l’Ancien Régime)
Archives communales de Brénaz
Archives de Notre-Dame de Portes
Archives paroissiales de Virieu-le-Petit
Archives communales limitrophes traitées par le service Archives :
• Chavornay
• Champagne-en-Valromey
• Hotonnes
• Brénaz