Fonds FRAC01001 - Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.Plan de la construction du presbytère, vue 01.Facture de François Sivade, puisatier pour des travaux aux bâtiments communaux, vue 01Facture de Félix Sivade, entreprise de charpente et menuiserie pour des travaux aux bâtiments com...Facture de A. Désarmémien, entreprise de maçonnerie et charpente pour des travaux aux bâtiments c...Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de l...Croquis de l'oratoire pour la construction de l'église, vue 01.Plan pour la construction de l'église, vue 01.Plan pour la construction de l'église, vue 02.Plan pour la construction de l'église, vue 03.Plan pour la construction de l'église, vue 04.Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.Plan pour l'aménagement d’un logement pour le maître-adjoint et séparation de l’école des garçons...Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 ...Plan pour la construction du pont de la Chèvre sur la Chalaronne situé sur le chemin vicinal ordi...

loading images 17/17

Open original Digital object

Identity area

Reference code

FRAC01001

Title

Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Date(s)

  • 1841-2024 (Creation)

Level of description

Fonds

Extent and medium

Le fonds classé représente 33,06 mètres linéaires (ml) et se répartit comme suit (volume relevé en 2024) :
• 9,71 ml d’archives modernes (1857-1982) ;
• 18,22 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1983) ;
• 0,60 ml d’archives de l’association ... »

Context area

Name of creator

(1857/2099)

Administrative history

La commune de L’Abergement-Clémenciat a été fondée par décret du 10 juin 1857 à partir de deux paroisses dépendantes de Châtillon-sur-Chalaronne : L’Abergement et Clémencia.

Les deux paroisses deviennent communes en 1790 mais furent rattachées dès l’an ... »

Archival history

Une instruction préfectorale datée du 7 avril 1942 ordonne la recherche des arrêtés et circulaires dépourvus d’utilité et leur transmission en vue de la récupération du papier. Le 22 mai 1945, une seconde instruction préfectorale ordonne la « ... »

Content and structure area

Scope and content

Sur la partie du fonds antérieure à 1982, de nombreuses lacunes ont été constatées lors du classement du fonds. Certaines séries sont parfois uniquement constituées de quelques pièces isolées.
En juin 1996, un incendie se déclare dans les locaux de la ... »

Appraisal, destruction and scheduling

En 2013-2014, une nouvelle intervention du CDG permet l'élimination de 14,59 ml d’archives dépourvues d’utilité administrative, scientifique ou historique ont été éliminées puis celle de 2024 de 14,18 ml.

Les bordereaux d’élimination dressés en triple ... »

System of arrangement

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement du 31 décembre 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982. Afin de simplifier le classement et ... »

Conditions of access and use area

Conditions governing access

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Language of material

  • French

Script of material

  • Latin

Physical characteristics and technical requirements

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Finding aids

MERCIER Jean-Charles et ESCOFFIER Blandine (refonte, corrections et mise à jour), Commune de L'Abergement-Clémenciat. Inventaire des archives (1841-2024), Péronnas : CDG 01 : 2003-2004, 2013-2014 et 2024

Allied materials area

Related units of description

  1. Archives départementales de l’Ain
    Notamment : Série O Administration et comptabilité communales
    2 O 2410-2418 L’Abergement-Clémenciat (1837-1933)

  2. Archives communales des communes voisines
    Baneins
    Châtillon-sur-Chalaronne :
    • Jérôme Dupasqier, Jean-

  3. ... »

Access points

Description control area

Description identifier

FR28011201200016_DA_000000183

Institution identifier

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Rules and/or conventions used

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »

Status

Final

Level of detail

Full

Dates of creation revision deletion

2024-04-04 [ISO 8601] première rédaction

Language(s)

  • French

Script(s)

  • Latin

Archivist's note

Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).