Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1696-2012 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
16,67 ml (volume relevé en 2012)
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
En 2012, une intervention du centre de gestion est programmée pour le classement du fonds communal.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-5, 1696-1792).
Les archives modernes de la commune ont subi un certain nombre de destructions et certaines séries restent très lacunaires surtout sur le XIXe siècle. De ... »
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Au cours de l’opération de classement de 2012, 9,2 ml de documents sont éliminés et 16,67 ml conservés. Le bordereau d’élimination dressé en triple exemplaire est conservé par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 198... »
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instruments de recherche
Bonnafous Eugénie, Commune de La Tranclière. Inventaire des archives (1696-2012), Péronnas : CDG 01, 2012
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
2013-09-04 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Eugénie Bonnafous, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).