Fonds FRAC01425 - Fonds communal de La Tranclière

Open original Objet numérique

Zone d'identification

Cote

FRAC01425

Titre

Fonds communal de La Tranclière

Date(s)

  • 1696-2012 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

16,67 ml (volume relevé en 2012)

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

En 2012, une intervention du centre de gestion est programmée pour le classement du fonds communal.

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-5, 1696-1792).
Les archives modernes de la commune ont subi un certain nombre de destructions et certaines séries restent très lacunaires surtout sur le XIXe siècle. De ... »

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Au cours de l’opération de classement de 2012, 9,2 ml de documents sont éliminés et 16,67 ml conservés. Le bordereau d’élimination dressé en triple exemplaire est conservé par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.

Mode de classement

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 198... »

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Instruments de recherche

Bonnafous Eugénie, Commune de La Tranclière. Inventaire des archives (1696-2012), Péronnas : CDG 01, 2012

Mots-clés

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

FR28011201200016_DA_000000003

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »

Statut

Final

Niveau de détail

Moyen

Dates de production, de révision, de suppression

2013-09-04 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Note de l'archiviste

Notice élaborée par Eugénie Bonnafous, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).