Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1695-2015 (Creation)
Level of description
Fonds
Extent and medium
Après classement, le fonds communal contient 36,5 ml d’archives (métrage relevé en 2015), répartis comme suit :
• 0,6 ml d’archives anciennes (antérieures à 1789) ;
• 9 ml d’archives modernes (1790-1982) ;
• 11 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1983).
Context area
Name of creator
Administrative history
Cette petite commune doit son origine à un bureau des fermes, établi vers 1612, époque où la vallée de Lélex et de Mijoux fut partagée entre le roi de France et l'archiduc d'Autriche qui possédait la Franche-Comté. Les terres de Lélex dépendaient de ... »
Repository
Archival history
Les archives communales classées sont désormais conservées dans le local archives. L’ensemble des registres paroissiaux et d’état civil sont conservés au secrétariat, ainsi que les registres des délibérations et des arrêtés. Le plan cadastral est ... »
Content and structure area
Scope and content
• La station de ski
Lélex se caractérise par sa station de ski. Dans les archives, la série 12W a été dédiée à toutes les affaires se rapportant à la vie de la station. Parmi les dates singulières, nous signalerons la mise en service de la première ... »
Appraisal, destruction and scheduling
36,5 ml ont été classés et 32,5 mètres linéaires (ml) ont été éliminés règlementairement lors de la mission d’archivage de 2015.
Le bordereau d’élimination dressé en triple exemplaire est conservé par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.
System of arrangement
Les archives communales anciennes et modernes sont désormais classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Conformément à la circulaire AD 83-1 ... »
Conditions of access and use area
Conditions governing access
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Language of material
- French
Script of material
- Latin
Physical characteristics and technical requirements
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Finding aids
RUBIÓ Jordi et BOURGEAT Jean-Marcel, Commune de Lélex. Inventaire des archives (1695-2015), Péronnas : CDG 01, 2015
Allied materials area
Related units of description
Access points
Place access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Status
Final
Level of detail
Partial
Dates of creation revision deletion
2020-04-23 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin