Fonds FRAC01210 - Fonds communal de Lélex

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Identity area

Reference code

FRAC01210

Title

Fonds communal de Lélex

Date(s)

  • 1695-2015 (Creation)

Level of description

Fonds

Extent and medium

Après classement, le fonds communal contient 36,5 ml d’archives (métrage relevé en 2015), répartis comme suit :
• 0,6 ml d’archives anciennes (antérieures à 1789) ;
• 9 ml d’archives modernes (1790-1982) ;
• 11 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1983).

Context area

Name of creator

(1790/2099)

Administrative history

Cette petite commune doit son origine à un bureau des fermes, établi vers 1612, époque où la vallée de Lélex et de Mijoux fut partagée entre le roi de France et l'archiduc d'Autriche qui possédait la Franche-Comté. Les terres de Lélex dépendaient de ... »

Archival history

Les archives communales classées sont désormais conservées dans le local archives. L’ensemble des registres paroissiaux et d’état civil sont conservés au secrétariat, ainsi que les registres des délibérations et des arrêtés. Le plan cadastral est ... »

Content and structure area

Scope and content

• La station de ski
Lélex se caractérise par sa station de ski. Dans les archives, la série 12W a été dédiée à toutes les affaires se rapportant à la vie de la station. Parmi les dates singulières, nous signalerons la mise en service de la première ... »

Appraisal, destruction and scheduling

36,5 ml ont été classés et 32,5 mètres linéaires (ml) ont été éliminés règlementairement lors de la mission d’archivage de 2015.

Le bordereau d’élimination dressé en triple exemplaire est conservé par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.

System of arrangement

Les archives communales anciennes et modernes sont désormais classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.

Conformément à la circulaire AD 83-1 ... »

Conditions of access and use area

Conditions governing access

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Language of material

  • French

Script of material

  • Latin

Physical characteristics and technical requirements

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Finding aids

RUBIÓ Jordi et BOURGEAT Jean-Marcel, Commune de Lélex. Inventaire des archives (1695-2015), Péronnas : CDG 01, 2015

Allied materials area

Related units of description

Archives départementales de l’Ain
Notamment
Série O Administration communale

Access points

Description control area

Description identifier

FR28011201200016_DA_000000117

Institution identifier

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Rules and/or conventions used

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »

Status

Final

Level of detail

Partial

Dates of creation revision deletion

2020-04-23 [ISO 8601] première rédaction

Language(s)

  • French

Script(s)

  • Latin