Fonds FRAC01196 - Fonds communal de Jayat

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Identity area

Reference code

FRAC01196

Title

Fonds communal de Jayat

Date(s)

  • 1683-2018 (Creation)

Level of description

Fonds

Extent and medium

Le fonds classé représente 26,02 ml répartis ainsi (volume relevé en 2018) :
• 0,29 d’archives anciennes (antérieures à 1790) ;
• 8,54 d’archives modernes (1790-1982) ;
• 15,91 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1983) ;
• 1,28 ml d’archives intermédiaires.

Context area

Name of creator

(1790/2099)

Administrative history

Au cours du temps, le nom de « Jayat » a évolué : in villa Saiaco, de Sayaco, de Geiia, de Geya (1210), Jeya (1252-1270) et Jaya.

Sur le plan administratif, le village appartenait à la famille du même nom jusqu’à son extinction. C’est alors qu’elle passa ... »

Archival history

Le 8 décembre 1792, le conseil municipal procède à « l’inventaire de tous les registres contenant les actes de baptêmes, mariages et sépultures tant anciens que nouveaux, existant entre les mains du citoyen Pierre Burtin, prêtre et curé de ladite ... »

Content and structure area

Scope and content

Excepté quelques lacunes, le fonds d’archives communales de Jayat s’avère plutôt intéressant et riche pour une commune de près de 1 500 habitants.

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-5 ; 1701-1792). ... »

Appraisal, destruction and scheduling

En 2017, au cours de l'intervention du Centre de gestion, 20,97 mètres linéaires (ml) de documents sont éliminés et 17,49 ml conservés.
La seconde intervention programmée en 2018 a permis l'élimination de 2,58 ml de documents et le classement de 8,83 ml.... »

System of arrangement

Les archives communales anciennes et modernes sont désormais classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du ... »

Conditions of access and use area

Conditions governing access

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Language of material

  • French

Script of material

  • Latin

Physical characteristics and technical requirements

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Finding aids

CORNA Blandine, Commune de Jayat. Inventaire des archives (1683-2018), Péronnas : CDG 01 : 2017 et 2018

Allied materials area

Related units of description

  1. Archives départementales de l’Ain
    Notamment :
    Série O Administration communale

  2. Archives communales des communes voisines
    Foissiat : Jean-Charles Mercier, Inventaire des archives, 2010
    Lescheroux : Jordi Rubió, Inventaire des archives (1620-2014), 2014-201

  3. ... »

Access points

Name access points

Description control area

Description identifier

FR28011201200016_DA_000000032

Institution identifier

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Rules and/or conventions used

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »

Status

Final

Level of detail

Full

Dates of creation revision deletion

2018-07-05 [ISO 8601] première rédaction

Language(s)

  • French

Script(s)

  • Latin