Fonds FRAC01135 - Fonds communal de Crozet

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Identity area

Reference code

FRAC01135

Title

Fonds communal de Crozet

Date(s)

  • 1671-2016 (Creation)

Level of description

Fonds

Extent and medium

Context area

Name of creator

(1790/2099)

Administrative history

Archival history

Les archives communales ont été classées une première fois par Alexandre Malgouverné en 1990, avec une cotation en continu.

En 2009, un archiviste du Centre de gestion réalise le classement du fonds en suivant le cadre de classement réglementaire.

En 2017, une intervention du Centre de gestion est programmée pour la mise à jour du système d’archivage.

Immediate source of acquisition or transfer

Content and structure area

Scope and content

Appraisal, destruction and scheduling

Lors des interventions du Centre de gestion de l'Ain, 15,55 ml de documents sont éliminés en 2009 et 27,11 ml en 2017.

Les bordereaux d’élimination dressés en triple exemplaire sont conservés par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.

Accruals

System of arrangement

Les archives communales anciennes et modernes sont désormais classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série W et regroupés par domaine de compétence.

Conditions of access and use area

Conditions governing access

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Conditions governing reproduction

Language of material

  • French

Script of material

  • Latin

Language and script notes

Physical characteristics and technical requirements

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Finding aids

MERCIER Jean-Charles et BERARD Ségolène, Commune de Crozet. Inventaire des archives (1671-2016), Péronnas : CDG 01 : 2009 et 2017

Allied materials area

Existence and location of originals

Existence and location of copies

Related units of description

  1. Archives départementales de l’Ain
    Notamment :
    Série O Administration communale

  2. Archives communales des communes voisines
    Leaz : Blandine Corna, Inventaire des archives (1594-2013), 2013
    Cessy : Service archives du centre de gestion, Inventaire des archives (1512-2015), 2016
    Thoiry : Service archives du centre de gestion, récolement, 2015
    Thoiry : Service archives du centre de gestion, Inventaire, 2009
    Lélex : Service archives du centre de gestion, Inventaire des archives (1695-2015), 2015
    Sergy : Jean-Charles Mercier, Inventaire des archives, 2003

Related descriptions

Notes area

Alternative identifier(s)

Access points

Subject access points

Name access points

Genre access points

Description control area

Description identifier

FR28011201200016_DA_000000065

Institution identifier

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Rules and/or conventions used

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Status

Draft

Level of detail

Partial

Dates of creation revision deletion

2019-07-08 [ISO 8601] première rédaction

Language(s)

  • French

Script(s)

  • Latin

Sources

Archivist's note

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