Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1605 - 2023 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
Le fonds communal est constitué de 100,2 ml d'archives (volume relevé en 2025).
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Le fonds communal de Chalamont remonte à 1605, date du début du premier registre paroissial de la commune. Les archives antérieures à la Révolution se limitent aux seuls registres paroissiaux. Dans le fonds moderne (1790-1982) les archives sont plus ... »
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Les archives communales de Chalamont sont constituées de 0,9 mètres linéaires (ml) d'archives anciennes, 22.1 ml d'archives modernes, 53.9 ml d'archives contemporaines et de 23.3 ml d'archives intermédiaires. Le volume total de documents est de 100,2 ml.... »
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Le premier classement du fonds communal a été réalisé par le Centre de gestion de l'Ain en 2002. Une mise à jour a eu lieu en 2022 et une refonte en 2025. A chaque intervention, des éliminations ont été opérées sur le fonds communal.
Les bordereaux d’... »
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu ... »
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin (variante gaélique)
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instruments de recherche
RENOUX Carine; RUBIÓ Jordi, Commune de Chalamaont. Inventaire des archives (1605-2022), Péronnas : CDG 01, 2023, 2025
Zone des sources complémentaires
Note de publication
Archives départementales de l’Ain
95 J 1 - Fonds Escoffier - Recueil de transcription de pièces servant à l'histoire de Dombes ([vers 1850]). Notamment : Lettres patentes supprimant le bailliage de Trévoux, créant la Chambre des Requêtes de Trévoux et ... »
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
- Ain (Auvergne-Rhône-Alpes, France; département)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chalamont (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chalamont (Ain, France) » Chalamont (Ain, France) -- Hôpital
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Dombes (Ain, France ; région naturelle)
- Savoie (Rhône-Alpes, France ; département) » Savoie (Rhône-Alpes, France ; département) (duché (1416-1860)
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Statut
Révisé
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
2023-09-04 [ISO 8601] première rédaction
2025-06-23 [ISO 8601] révision
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).