fonctionnaire de l'État

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

fonctionnaire de l'État

Terme générique personnel

fonctionnaire de l'État

Termes équivalents

fonctionnaire de l'État

  • Employé pour agent de l'État
  • Employé pour agent fiscal
  • Employé pour corps préfectoral
  • Employé pour douanier
  • Employé pour représentant en mission

Termes associés

fonctionnaire de l'État

2 Descriptions archivistiques résultats pour fonctionnaire de l'État

2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.

Établissement d’une salle d’asile pour l’enfance dans la maison d’école : devis estimatif des travaux et du matériel nécessaire (1855).
Laïcisation de l’école de filles : arrêté préfectoral, avis (1901).
Écoles de garçons et de filles : listes des enfants (1870-1873), listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1884-1914), extraits du registre d’appel (1882-1888) ; nomination des instituteurs (1919-1928).
Mobilier scolaire et entretien des salles de classes : devis, traité de gré à gré, rapports d’inspection médicale, convention de balayage, délibérations (1924-1947).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1974).
Sou des écoles, loterie : liste des lots, liste des dons (1968).
Cantine scolaire : compte rendu de la commission intercommunale, correspondance (1977-1978)

Instruction primaire.

Registre de déclarations d’ouverture d’école privée, rôle de la rétribution scolaire, liste des pupilles de la nation, factures de fournitures scolaires, autorisation donnée à l’instituteur d’exercer les fonctions de secrétaire de mairie.