Zone d'identification
Cote
1G14
Titre
Folios 1 à 488
Date(s)
- 1915-1944 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 registre
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
- FondsFRAC01380 - Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieG - Contributions, administrations financières
- Sous-série1G - Cadastre, contributions directes
- Sous-sous-série1G6-15 - Cadastre napoléonien.
- Groupe de documents1G14-15 - Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
- Dossier1G14 - Folios 1 à 488
- Dossier1G15 - Folios 489 à 1019